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OPCVM et actifs numériques

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L’Autorité européenne des marchés financiers [1] lance une enquête auprès des organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM), des investisseurs et des experts du secteur. Cette enquête concerne notamment l’intégration des actifs numériques par les OPCVM. « L’ESMA sollicite l’avis des parties prenantes sur un certain nombre de questions, entre autres, pour recueillir des informations sur la manière et la mesure dans laquelle les OPCVM ont acquis des expositions directes et indirectes à certaines classes d’actifs qui peuvent donner lieu à des interprétations et/ou à des risques divergents pour les investisseurs particuliers (par exemple, prêts structurés/à effet de levier, obligations

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L’Autorité européenne des marchés financiers [1] lance une enquête auprès des organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM), des investisseurs et des experts du secteur. Cette enquête concerne notamment l’intégration des actifs numériques par les OPCVM.

« L’ESMA sollicite l’avis des parties prenantes sur un certain nombre de questions, entre autres, pour recueillir des informations sur la manière et la mesure dans laquelle les OPCVM ont acquis des expositions directes et indirectes à certaines classes d’actifs qui peuvent donner lieu à des interprétations et/ou à des risques divergents pour les investisseurs particuliers (par exemple, prêts structurés/à effet de levier, obligations catastrophe, quotas d’émission, matières premières, actifs cryptographiques, actions non cotées). »

Les OPCVM, qui représenteraient environ 75% de la totalité des placements collectifs effectués par les petits investisseurs en Europe, sont des fonds régis par le droit de l’Union européenne. A la différence des ETF, qui se contentent de répliquer un ou plusieurs actifs choisis par le client, le choix des actifs d’investissement revient au gérant de l’OPCVM.

Cette décision de l’ESMA coïncide avec les récentes approbations d’ETF Bitcoin au comptant aux États-Unis et à Hong Kong. La prochaine législation sur les marchés de crypto-actifs (MiCA) risque cependant de compliquer la tâche des OPCVM souhaitant inclure de tels actifs dans leur fonds.

Les parties prenantes ont eu jusqu’au 7 août pour soumettre leurs commentaires.

Source : esma.europa.eu


[1] L’ESMA (European Securities and Markets Authority)

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